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Marques déposées par Luc BAYARD
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TYPE H
Marque expirée - Marque en non vigueur

TYPE H
Luc BAYARD

Numéro de dépôt :
3725138
Date de dépôt :
28/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2020
TYPE H de Luc BAYARD

Présentation de la marque TYPE H

Déposée par voie électronique le 28 mars 2010 par Luc BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYPE H »

Le déposant est Luc BAYARD domicilié(e) 3, rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc BAYARD domicilié(e) 3, rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYPE H est expirée depuis le 28 mars 2020.

Luc BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : MSL AERO , MSL 'TYPE H²o' , Extase à l'Apéro


Luc BAYARD - 3, rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France


Luc BAYARD - 3, rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.